1. Informations sur l'éditeur du site
Société : IT-MANAGEMENT CONSEILS ET LOGICIELS
Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU)
Capital social : 5 000 euros
RCS : Versailles 909 131 203
Siège social : 16 rue Guy de Maupassant, 78500 Sartrouville, France
Numéro de TVA intracommunautaire : FR07 909131203
Président et Directeur de la publication : Mourad Kassa
2. Contact
Adresse postale :
IT-MANAGEMENT CONSEILS ET LOGICIELS
16 rue Guy de Maupassant
78500 Sartrouville - France
Email : contact@doctoque.com
3. Hébergement
Hébergeur : OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926.
Siège social : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix
Téléphone : 1007
Site web : https://www.ovhcloud.com/fr/contact/
Les serveurs sont situés dans l'Union européenne.
4. Développement
Développeur : IT-MANAGEMENT CONSEILS ET LOGICIELS
16 rue Guy de Maupassant, 78500 Sartrouville
5. Objet du site
Le site https://doctoque.com a pour objet :
- La présentation de la solution SaaS Doctoque de gestion de cabinets d'avocats
- La prise de contact avec les prospects
- L'accès aux conditions générales et documentation contractuelle
6. Conditions Générales d'Utilisation
L'utilisation du présent site est soumise aux Conditions Générales d'Utilisation accessibles ici : CGU Site Vitrine
7. Politique de confidentialité et cookies
Les modalités de collecte et de traitement des données à caractère personnel sont décrites dans la Politique de Confidentialité accessible ici : Politique de Confidentialité
8. Propriété intellectuelle
L'ensemble du site, sa conception graphique, ses textes, ses marques, logos, noms de domaine et tous les éléments qui le composent sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable de l'éditeur.
9. Données personnelles – DPO
Responsable du traitement : IT-MANAGEMENT CONSEILS ET LOGICIELS
Délégué à la Protection des Données (DPO) : Mourad Kassa
Contact DPO : dpo@doctoque.com
10. Droit applicable et juridiction compétente
Loi applicable : Droit français
Tribunaux compétents : En cas de litige, compétence exclusive des tribunaux du ressort de la Cour d'appel de Versailles, conformément aux Conditions Générales d'Utilisation.
11. Date de mise à jour
Dernière mise à jour : Mars 2026
IT-MANAGEMENT CONSEILS ET LOGICIELS se réserve le droit de modifier à tout moment le présent avis légal. Il appartient à l'internaute de s'y référer régulièrement.